Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lucs-sur-Boulogne, Les

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GeoNames : Les Lucs-sur-Boulogne (Pays de la Loire, Vendée)

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Les Lucs-sur-Boulogne. - Fonctionnement des écoles primaires, 1834-1939. Regroupement d'écoles élémentaires publiques, 1890, création de cou...

Période : 1834 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Édifices et services publics, 1836-1923 : école de garçons et mairie (1836-1906), école de filles (1849-1910), lavoir (1889), fontaine (1892...

Période : 1808 - 1923

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Ventes de terrains.

Période : 1837 - 1884

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Ventes de terrains.

Période : 1885 - 1894

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Ventes de terrains.

Période : 1895 - 1923

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1924-1925 : demande de création d'un emploi d'infirmier communal. - Revenus et charges, 1846-1930 : indemnités de terrai...

Période : 1839 - 1933

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1921-1934. - Police municipale, 1912-1925. - Revenus et charges : locations (1924, 1932), concessions funéraires (1932),...

Période : 1901 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1938), location d'une maison (1935), adjudication des droits de place (1937), emprunts (19...

Période : 1924 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Les Lucs-sur-Boulogne (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 décembre 1889).

Période : 1811 - 1939

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Dons et legs. Les Lucs-sur-Boulogne. TEXIER Marie : commune, 1838-1839. –– YOU Veuve TEXIER Marie : commune (sans suite), 1864.

Période : 1838 - 1864

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)

Lucs-sur-Boulogne, Les

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