Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-Bellevue (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Pierre-Bellevue (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Le Compeix

Cote : C 479

Période : 1745 - 1760

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etats nominatifs des habitants des communes de Auzances, Chambon S/Voueize, Saint-Pierre-Bellevue, Dun-le-Pallet...

Cote : 27W 18

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds des réquisitions militaires
Saint-Oradoux-de-Chirouze à Saint-Quentin-la-Chabanne

Cote : 2O 289

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1754-1759

Cote : 2C 4/121

Période : 1754 - 1759

Fonds : 2C_Contrôle des actes
1786-an IX

Cote : 2C 4/140

Période : 1786 - 1801

Fonds : 2C_Contrôle des actes
correspondance

Cote : 7S8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Le Compeix

Cote : 78G 1

Période : 1659 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Justice du Compeix

Cote : 5B 63 1-3

Période : 1645 - 1775

Fonds : Justices seigneuriales
Registres des Assises.

Cote : 5B 63 1-2

Période : 1654 - 1666

Fonds : Justices seigneuriales
1654-1661.

Cote : 5B 63 1

Période : 1654 - 1661

Fonds : Justices seigneuriales

Saint-Pierre-Bellevue (Creuse, France)

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