Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais de l'Élysée

Source :

GeoNames : Elysee Palast (Île-de-France, Paris)

26 contenus liés

Donation par Charles Philippe de France, demeurant au palais des Tuileries, à son fils, Charles Ferdinand d'Artois, duc de Berry, demeurant ...

Cote : MC/RS//1404

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin Louis GILBERT, 9 avril 1817 - 28 février 1827 (étude LIII)
Vente de l'hôtel d'Evreux [palais de l'Elysée] par Godefroy Charles Henri de La Tour d'Auvergne, prince de Turenne, demeurant quai Malaquais...

Cote : MC/ET/CVII/475

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Claude MELIN, 29 décembre 1731 - 23 avril 1765 (étude CVII)
Accord de succession: transaction entre Pierre Boudet, chanoine de Saint-Nicolas du Louvre, exécuteur de feu Guillaume Chenu, procureur au P...

Cote : MC/ET/XIX/166

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Titre nouvel d'une maison sise rue Saint-Antoine, par Jeanne de Challigault, veuve de Jacques de Ligneris, tenant à l'hôtel d'Evreux, abouti...

Cote : MC/ET/XIX/289

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DELAVIGNE, 3 janvier 1556 - 13 novembre 1570 (étude XIX)
Inventaire après décès de Pierre-Joseph Canone et de Marguerite Pierron, son épouse, demeurant palais de l'Elysée Bourbon , rue du Faubourg ...

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste HATIN, 22 mai 1839 - 17 juillet 1874 (étude XIX)
Inventaire après décès de Jean Pierre Horner, suisse à l'Elysée Bourbon, y demeurant, arrivé le 8 juin 1825.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis Victor HUARD de LA MARRE, 2 mars 1811 - 6 décembre 1827 (étude XXV)
Bail par Antoine Ragny, maître faiseur de bas à mulletz, à Raoulland Poullet, maître fourbisseur et garnisseur d'épées, d'une salle et appar...

Cote : MC/ET/XIX/175

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Inventaire après décès du comte de Nantouillet, à la requête de Alexandre Marie Louis Lallemans, comte de Nantouillet, lieutenant général, g...

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)
Mariage entre Nicolas Ergo, homme de couleur, rue Notre-Dame- des-Victoires, hôtel des ambassadeurs, et Suzanne Urbain, majeure, fille de co...

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)
Notoriété après décès de Marie François Sadi Carnot, en son vivant, ingénieur des Ponts et Chaussées, président de la République française, ...

Cote : MC/ET/XCII/1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Eugène FONTANA, 26 mai 1882 - 6 octobre 1910 (étude XCII)

Paris (Paris, France) -- Palais de l'Élysée

26 contenus liés

Liens