Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnac-Pompadour (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Arnac-Pompadour (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Arnac-Pompadour (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

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Argentat, Arnac-Pompadour, Aubazine, Auriac, Ayen, Bassignac-le-Haut.

Cote : 5M/48

Période : 1837 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département
Dossiers classés par communes : Altillac à Ayen

Cote : 5V/35

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Argentat, Arnac-Pompadour, Astaillac, Aubazine, Auriac, Ayen.

Cote : 2X/20

Période : 1831 - 1920

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Rôle de répartition d'une somme de deux mille sept cent soixante-dix-neuf livres imposée sur tous « les artisans, marchands et négocians de ...

Cote : C/251

Période : 1693 - 1735

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Billac, Branceilles, Brignac-la-Plaine

Cote : L/1104

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Billac, Branceilles, Brignac-la-Plaine

Cote : L/1104

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Lignes électriques et télégraphiques d'intérêt privé. Autorisation d'installation, Lubersac (1906), Pompadour (1905), Brive et ligne Brive-...

Cote : 8S/169

Période : 1903 - 1906

Fonds : 8S. Mines et énergie
Albignac, Allassac et Saint-Laurent son enclave, Arnac-Pompadour, Aubazine, Ayen, Beaumont et Beyssac

Cote : C/182

Période : 1734 - 1790

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Arnac-Pompadour, Astaillac, Aubazine

Cote : 3M/96

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Interdictions de processions : instructions (1879-1882), extraits de délibérations de conseils municipaux et arrêtés municipaux (1888-1910).

Cote : 2V/10

Période : 1879 - 1910

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze

Arnac-Pompadour (Corrèze, France)

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