Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaulx-en-Velin (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Vaulx-en-Velin (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Vaulx-en-Velin (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Plan de la plaine, de la commune de Vaulx -en- Velin, plan d'expertise [contentieux...

Cote : 1615WP/126

Période : 1879 - 1879

Fonds : Urbanisme et travaux
Lucenay, Vaulx-en-Velin et Meyzieu.

Cote : 4056W37

Période : 1980 - 1988

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Vaulx-en-Velin.

Cote : 4056W72-4056W73

Période : 1979 - 1981

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, dossiers de recours à la commission dé...

Cote : 4056W72

Période : 1979 - 1981

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Dossiers de délimitations des zones maraîchère et de captage, dossiers d'enquêtes, dossier de la société d'aménagement foncier d'établisseme...

Cote : 4056W73

Période : 1979 - 1981

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

Cote : 4056W101

Période : 1968 - 1997

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
70J - Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon

Cote : 70J 1-70J471

Période : 1829 - 1987
Vaulx-en-Velin.

Cote : 4056W111

Période : 1981 - 1983

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Propriété Berlioz, 276 route de Genas à Vaulx-en-Velin.

Cote : 324J288

Période : 1949 - 1949

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Rhône

Cote : 10

Période : 1908 - 1910

Fonds : Séparation des Églises et de l'État

Vaulx-en-Velin (Rhône, France)

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