Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle-aux-Lys, La

Source :

GeoNames : La Chapelle-aux-Lys (Pays de la Loire, Vendée)

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Carte à vignettes "Souvenir de La Chapelle-aux-Lys", présentant notamment deux vues de l'annexe du dépôt de remonte de Fontenay-le-Comte.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Un coin du bourg : meule, groupe de personnes.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Breuil-Barret, la Chapelle-aux-Lys. - Une femme assise sur une chaise en extérieur, prise de trois-quart, portant la coiffe.

Période : 1923 - 1996

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Élévation d'un monument commémoratif de forme pyramidale avec croix, situé dans le cimetière communal / Signé par : Dupont, entrepreneur.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Projet de presbytère : plan général / Signé par : Victor Clair, architecte.

Période : 1858 - 1858

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Projet d'échange entre la commune et M. Mesnard, maire, habitant l'ancienne cure : plan du cimetière, de l'église et de l'ancienne cure, ave...

Période : 1844 - 1844

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
La Chapelle-aux-Lys. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1938 dans les demandes de subventi...

Période : 1849 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Édifices et services publics, 1851-1917 : écoles (1851-1917), école du hameau de Salvaison (1873-1875). - Édifices du culte, 1844-1931 : égl...

Période : 1844 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1903-1926. - Revenus et charges, 1851-1933 : ventes de terrains (1851-1913), emprunts et impo...

Période : 1851 - 1933

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : locations (1920-1935), assurances (1922), emprunts (1921-1930), aliénation d'immeubles (193...

Période : 1920 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Chapelle-aux-Lys, La

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