Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Payré-sur-Vendée

Source :

GeoNames : Payré-sur-Vendée (Pays de la Loire, Vendée)

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Four à chaux (demande MM. Jarrion, Garçonnet et Pipet) : plan des abords dans un rayon de 500 mètres / Boisseau ; Quétineau.

Période : 1859 - 1859

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Administration générale de la commune

Période : 1838 - 1968

Fonds : Archives communales de Payré-sur-Vendée (1631-1968)
Mars 1955-février 1968.

Période : 1955 - 1968

Fonds : Archives communales de Payré-sur-Vendée (1631-1968)
Payré-sur-Vendée.

Période : 1401 - 1927

Fonds : 59 J - Fonds Bocquier (XVe s. -1948)
Police municipale, 1924. - Revenus et charges, 1851-1931 : acquisitions-ventes de terrains (1851-1931), emprunts et impositions (1867-1898),...

Période : 1802 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1911. - Revenus et charges : assurances (1928), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1936). - Édifices et service...

Période : 1911 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Délibérations municipales de Payré-sur-Vendée

Période : 1838 - 1968

Fonds : Archives communales de Payré-sur-Vendée (1631-1968)
Porcherie (demande Fallourd) : plan du voisinage du village de la Moulinotte dans un rayon de 200 mètres (5 M M 218-4), plan des lieux dans ...

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Caillet) : plan type d'appareil distributeur d'essence.

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Caillet) : plan de l'installation / [Société des Pétroles Jupiter, Paris].

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

Payré-sur-Vendée

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