Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Payré-sur-Vendée

Source :

GeoNames : Payré-sur-Vendée (Pays de la Loire, Vendée)

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Four à chaux (demande MM. Jarrion, Garçonnet et Pipet) : plan des abords dans un rayon de 500 mètres / Boisseau ; Quétineau.

Période : 1859 - 1859

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Police municipale, 1924. - Revenus et charges, 1851-1931 : acquisitions-ventes de terrains (1851-1931), emprunts et impositions (1867-1898),...

Période : 1802 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1911. - Revenus et charges : assurances (1928), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1936). - Édifices et service...

Période : 1911 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Porcherie (demande Fallourd) : plan du voisinage du village de la Moulinotte dans un rayon de 200 mètres (5 M M 218-4), plan des lieux dans ...

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Caillet) : plan type d'appareil distributeur d'essence.

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Caillet) : plan de l'installation / [Société des Pétroles Jupiter, Paris].

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Personnel, 1944 ; cantonniers, 1942-1944. - Édifices et services publics : corbillard (conduite et entretien), 1942-1944 ; fontaine publique...

Période : 1939 - 1957

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Payré-sur-Vendée (bureau de bienfaisance créé par décret impérial du 9 octobre 1863, suite au legs Bailly).

Période : 1862 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Four à chaux (demande Société des Houillères et Verreries de la Vendée, M. Bally, directeur) : plan d'une partie de la commune / Bally.

Période : 1851 - 1851

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Fabrique d'engrais (demande Normand) : plan des lieux dans un rayon de 200 mètres, section A n°50.

Période : 1871 - 1871

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Payré-sur-Vendée. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subventions...

Période : 1865 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture

Payré-sur-Vendée

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