Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lussat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Lussat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Lussat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Lussat

Cote : 2O 116

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Chambon-sur-Voueize

Cote : 7S393

Période : 1885 - 1938

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Plumitifs des cotes d'office ; documents sur l'apparence des récoltes et l'étendue des pertes supportées par les collectes.- Cartes ou table...

Cote : C 250

Période : 1752 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Ruisseau de l'Etang des Landes

Cote : 7S279

Période : 1890 - 1890

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Lussat

Cote : 7S74

Période : 1863 - 1866

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
BRUNAUD Delphine

Cote : 104 J 125

Période : 2004 - 2004

Fonds : Collection des thèses et mémoires
Lussat

Cote : 123 G 1

Période : 1690 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Châtellenie de Lussat

Cote : 5B 100 1

Période : 1756 - 1784

Fonds : Justices seigneuriales
Lussat

Cote : 1 J 98

Période : 1948 - 1952

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Lussat

Cote : 61 T 112

Période : 1842 - 1899

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940

Lussat (Creuse, France)

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