Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

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Bureaux régionaux de fret. X Comptes-rendus d'activités et CR comptables. 1966 à 1968. 1966/1968

Cote : 19770997/1

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Circulaires CNBRF 1963 à 1972

Cote : 19770997/2

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
PV. Conseil Administration BRF 1963 à 1972.

Cote : 19770997/3

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Dossiers individuels Paris-Garonor. Toulouse-Bordeaux. 9.1962 9.1972

Cote : 19770997/4

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Dossiers Individuels Nancy-Dijon-Strasbourg. 1.1962 8.1973

Cote : 19770997/5

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Dossiers individuels Rouen-Caen-Quimper-Nantes-La Rochelle. 11.1962 2.1975

Cote : 19770997/6

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Dossiers individuels Orléans-Limoges-Reims. 10.1962 4.1970

Cote : 19770997/7

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
BRF Dossiers individuels Lyon-Clermont Ferrand. 9/1962 4.1970

Cote : 19770997/8

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Augmentation tarifs voie d'eau 1966 à 1968. 6.1964 3.1971

Cote : 19770997/9

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Augmentation tarifs voie d'eau 1971 à 1973. 12.1970 5.1973 | Navigation intérieure. Tarifs 1962. 1.1961 1.1965

Cote : 19770997/10

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Compagnie générale de traction sur voies navigables. Réforme tarification. 9.1946 3.1968

Cote : 19770997/11

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Surestaries-délais de planche. 12.1937 2.1970

Cote : 19770997/12

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. CECA Publicité des prix. 7.1957 3.1974 | Navigation intérieure. Prime du Sud de Lyon. 1946-1969. 9.1942 5.1969

Cote : 19770997/13

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Majoration des tarifs transports par voie de navigation intérieure. 11.1947 5.1973 | Navigation intérieure. Documents...

Cote : 19770997/14

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Reforme tarification voies navigables. 3.1961 5.1963

Cote : 19770997/15

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Tarification 1941/1964. 4.1941 5.1973

Cote : 19770997/16

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Batellerie ONN. Documents budgétaires. 1962-1964. 11.1961 2.1966 | Batellerie ONN. Documents budgétaires. 1965-1967. 11.1964 3.1967 | Batell...

Cote : 19770997/17

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Batellerie ONN. Documents budgétaires. 1969-1970. 11.1968 3.1971 | Batellerie ONN. Documents budgétaires. 1971-1972. 10/1971 6/1972

Cote : 19770997/18

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Batellerie ONN. Documents budgétaires. 1972.1973. 11.1972 2.1973 | ONN. Comptes financiers. 1961.1966. 1961 1966 | ONN. Comptes financiers. ...

Cote : 19770997/19

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
ONN. Comptes financiers. 1970-1971-1973 ? 11.1970 8.1974 | Subvention ONN. Navigation intérieure. 1968-1973. 1.1968 1.1973

Cote : 19770997/20

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Loi de finances. 1962 à 1969. 3.1961 2.1969 | Navigation intérieure. Approvisionnement magasins généraux de Toulouse....

Cote : 19770997/21

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Commissions de frêts et d'exploitation. Nomination des membres 1961 à 1963. 10.1961 1.1963 | Navigation intérieure. C...

Cote : 19770997/22

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Révision frêts de la navigation. 3.1961 5.1961 | Navigation intérieure. Etat décisions de frêt et exploitation 1964/1...

Cote : 19770997/23

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
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Cote : 19770997/24

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Navigation intérieure. Documents élaboration loi 71.422 10.6.71. modification code fluvial. 11.1938 3.1968

Cote : 19770997/25

Période : 1925 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

Rhin (Europe ; cours d'eau)

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