Document d'archives : Navigation intérieure. Majoration des tarifs transports par voie de navigation intérieure. 11.1947 5.1973 Navigation...
Titre :
Navigation intérieure. Majoration des tarifs transports par voie de navigation intérieure. 11.1947 5.1973 Navigation intérieure. Documents ONN. Refonte de la tarification. 3.1961 3.1962
Cote :
19770997/14
Lieux :
dunkerque (nord), seine (cours d'eau), toulouse (haute-garonne), moselle (cours d'eau), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, budget, canal, charbon, commerce extérieur, conférence, conseil d'administration, entreprise, fret, grève, halage, hydrocarbure, importation, loi de finances, navigation intérieure, plan, port, publication, remorquage, subvention, tarif, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable
Type de document :
budget, circulaire, compte financier, contrat, dossier individuel, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, publication officielle, rapport d'activité, statistique, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'etat, concession, contentieux, législation, politique communautaire, relations internationales, réglementation, statistique, tarification, étude