Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dévoluy (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Dévoluy (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Dévoluy (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Saint-Etienne-en-Dévoluy

Cote : 4 U 1092-1122

Période : 1801 - 1960

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Organisation

Cote : 4 U 1092-1096

Période : 1921 - 1958

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Commission cantonale d'assistance.

Cote : 4 U 1092

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux femmes en couches (1921-1922).

Cote : 4 U 1093

Période : 1921 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux femmes en couche (sept. 1922-1926 ).

Cote : 4 U 1094

Période : 1921 - 1958

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux familles nombreuses.

Cote : 4 U 1095

Période : 1921 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux infirmes, vieillards et incurables.

Cote : 4 U 1096

Période : 1921 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires Généraux

Cote : 4 U 1097-1098

Période : 1807 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes de la justice de paix.

Cote : 4 U 1097

Période : 1807 - 1956

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre d'audiences.

Cote : 4 U 1098

Période : 1947 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Dévoluy (Hautes-Alpes, France)

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