Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn-et-Garonne (France ; département)

Source :

GeoNames : Département du Tarn-et-Garonne (Occitanie,Tarn-et-Garonne)

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1943-1944

Cote : 3 ETP 1449

Période : 1943 - 1944

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1944

Cote : 3 ETP 1450

Période : 1944 - 1944

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1945

Cote : 3 ETP 1451

Période : 1945 - 1945

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1940

Cote : 3 ETP 1524

Période : 1940 - 1940

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1940-1941

Cote : 3 ETP 1525

Période : 1940 - 1941

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1941

Cote : 3 ETP 1526

Période : 1941 - 1941

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1942

Cote : 3 ETP 1527

Période : 1942 - 1942

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1943

Cote : 3 ETP 1528

Période : 1943 - 1943

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
1944-1945

Cote : 3 ETP 1529

Période : 1944 - 1945

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot
Monte 1940 .

Cote : 3 ETP 1005

Période : 1808 - 1999

Fonds : Haras national de Villeneuve-sur-Lot

Tarn-et-Garonne (France ; département)

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