Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auvergne (France ; région)

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GeoNames : Auvergne

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Restauration et transfert du chapitre

Cote : 6G 1

Période : 1070 - 1674

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Histoire locale

Cote : 1 J 966

Période : 1683 - 1836

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Contrat de mariage entre Jean La Parre, veuf 2 fois, menuisier, demeurant rue Pavée à l'Hôtel d'Angoulême, paroisse Saint-Paul, fils de maît...

Cote : MC/ET/LXII/71

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine VIGEON, 19 décembre 1618 - 27 juillet 1640 (étude LXII)
Auvergne

Cote : 20090131/116

Période : 1975 - 1976

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Auvergne

Cote : 20090131/118

Période : 1970 - 1972

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardennes, Corse

Cote : 20080560/1

Période : 2002 - 2002

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des régions (2002)
Contrat de mariage entre Pierre Ouvreleul, secrétaire de noble homme maître Pierre de La Serre, conseiller du Roi, maître ordinaire en la ch...

Cote : MC/ET/LIV/290

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)
Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne

Cote : 20100129/1

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des régions (2003)
Conseil des ministres de l'Agriculture (15, 16, 17 mars 1982). Dossier préparatoire : correspondance, notes, décision de la commission des C...

Cote : 19940043/1

Période : 1967 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1967-1983)
Pelurier de M. Francis Ranc, chargé de mission auprès du ministre, mai 1981-février 1982. | Lettres et interventions, et demandes d'audience...

Cote : 19940043/2

Période : 1967 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1967-1983)

Auvergne (France ; région)

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