Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Julien-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sigoyer et Vitrolles ; réunion du hameau d'Aups à la commune de Fouillouse ; Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Ancelle et C...

Cote : 3 P 31

Période : 1802 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Eusèbe-en-Champsaur-Sainte-Marie.

Cote : 3 P 43

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Julien-en-Champsaur.

Cote : 1145 W 90

Période : 1934 - 1934

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Julien-en-Champsaur

Cote : 1 E 1832-1833, 3310-3325, 3683-3684, 3689-3759, 3868, 3997-3998, 5695, 7763-7822, 9279-9315, 9387-9413, 11040-11107, 11110, 11115-11116, 11119

Période : 1527 - 1936

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Vachier, Jacques

Cote : 1 E 3689-3695, 3868

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1527-1607

Cote : 1 E 3868

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1601-1604

Cote : 1 E 3689

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1602-1624

Cote : 1 E 3695

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1605-1607

Cote : 1 E 3690

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1613-1617

Cote : 1 E 3691

Période : 1527 - 1629

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Saint-Julien-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

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