Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nippes (Haïti ; département)

Source :

GeoNames : Département de Nippes (Haïti)

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Petit-Trou - Nippes

Cote : 7 DPPC 5390, 5884 à 5895, 6135, 6291 à 6315, 6382 à 6389, 6391 à 6392, 6536 à 6550, 7099 à 7101, 7108 à 7110, 7162 à 7165, 7202, 7363 à 7381, 7629, 7633, 7636 à 7637, 7639

Période : 1637 - 1912

Fonds : Notariat
1721/1734, 1737

Cote : 7 DPPC 7363

Période : 1721 - 1754

Fonds : Notariat
1743/1749, 1751, 1753/1754

Cote : 7 DPPC 7365

Période : 1721 - 1754

Fonds : Notariat
Doubles minutes

Cote : 7 DPPC 5884 à 5895

Période : 1743 - 1770

Fonds : Notariat
1743, 1749/1750

Cote : 7 DPPC 5884

Période : 1743 - 1770

Fonds : Notariat
1757/1758

Cote : 7 DPPC 5889

Période : 1743 - 1770

Fonds : Notariat
1759/1760

Cote : 7 DPPC 5890

Période : 1743 - 1770

Fonds : Notariat
1766/1767

Cote : 7 DPPC 5893

Période : 1743 - 1770

Fonds : Notariat
Sennebier

Cote : 7 DPPC 7366 à 7381, 7639

Période : 1760 - 1781

Fonds : Notariat
1771, juin-décembre

Cote : 7 DPPC 7367

Période : 1760 - 1781

Fonds : Notariat

Nippes (Haïti ; département)

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