Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Celle-Dunoise (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
La Celle-Dunoise (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
La Celle-Dunoise (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

Affiner votre recherche :

445 contenus liés

Ajain, Bénévent-l'Abbaye, Bussière-Dunoise te La Celle-Dunoise.

Cote : 131W 5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Service de la réglementation
Canton de Dun-le-Palestel.

Cote : 21 W 33

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
1938-1939

Cote : 6E 7/ 127

Période : 1938 - 1939

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
janvier à mai 1937

Cote : 6E 7/ 125

Période : 1937 - 1937

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
juin à décembre 1937

Cote : 6E 7/ 126

Période : 1937 - 1937

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
1936

Cote : 6E 7/ 124

Période : 1936 - 1936

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
1935

Cote : 6E 7/ 123

Période : 1935 - 1935

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
1934

Cote : 6E 7/122

Période : 1934 - 1934

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
1933

Cote : 6E 7/ 121

Période : 1933 - 1933

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise
1932

Cote : 6E 7/ 120

Période : 1932 - 1932

Fonds : Minutier des notaires de la Celle-Dunoise

La Celle-Dunoise (Creuse, France)

445 contenus liés

Liens