Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Berthevin (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Berthevin (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Berthevin (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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R-V.

Cote : 1 V 28

Période : 1820 - 1892

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Canton de Laval-Ouest.

Cote : 1 Y 340

Période : 1840 - 1840

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Saint-Berthevin, Saint-Brice.

Cote : 1652 W 122

Période : 1988 - 1993

Fonds : Préfecture - Direction de la réglementation et des libertés civiles - Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale
Canton de Laval-Ouest.

Cote : 1 Y 384

Période : 1857 - 1858

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Étude-diagnostic.

Cote : 1987 W 75

Période : 1989 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Programme 2001.

Cote : 1987 W 80

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Réhabilitation du réseau de rejet des effluents eaux usées vers la ville de Laval, boulevard des Loges et boulevard Volney.

Cote : 1987 W 81

Période : 2001 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Étude de zonage.

Cote : 1987 W 82

Période : 2001 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Le Petit Saint-Berthevin, la grotte

Cote : 19 Fi 571

Période : 1868 - 1920

Fonds : Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (1)
Saint-Berthevin.

Cote : 1652 W 93

Période : 1990 - 1995

Fonds : Préfecture - Direction de la réglementation et des libertés civiles - Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale

Saint-Berthevin (Mayenne, France)

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