Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Iville (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Iville (Normandie, Eure) - commune
Iville (Normandie, Eure) - lieu habité

471 contenus liés

Iville (Eure) - Eglise paroissiale.

Cote : C/1991/4/10-241

Période : 1984 - 1986

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux objets mobiliers de Normandie (Eure et Seine-Maritime) par Marie-Hélène Didi...
Normandie ; Eure ; Iville ; Eglise

Cote : D/1996/25/350-25

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Succession mobilière de Philippe de la Haye, seigneur d'Anfreville. Mémoire de l'argent qui est dans la cassette ro...

Cote : E 3274

Période : 1633 - 1633

Fonds : Papiers de famille
Procuration donnée par Albert de Grillet, comte de Saint-Trivier, pour agir comme parent de Claude d'Arcona, recherc...

Cote : E 3275

Période : 1637 - 1648

Fonds : Papiers de famille
Dispense et réception de minorité dans l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de Maximilien de Tilly, fils de Charles de...

Cote : E 3276

Période : 1653 - 1671

Fonds : Papiers de famille
Actes de partage, accords, transactions, lettres, quittances, mémoires et autres pièces touchant la succession de Ch...

Cote : E 3277

Période : 1686 - 1761

Fonds : Papiers de famille
Constitution de rente faite par Pierre Gallet, sieur de Lapierre, maître d'hôtel du marquis de Blaru au profit du co...

Cote : E 3278

Période : 1666 - 1720

Fonds : Papiers de famille
Erection en marquisat de la terre et seigneurie de Blaru, en faveur de Charles de Tilly, chevalier, châtelain de Bla...

Cote : E 3279

Période : 1659 - 1659

Fonds : Papiers de famille
Lettres patentes portant droit de Committimus contre les redevables de 150 livres et au-dessus, en faveur de Charles...

Cote : E 3280

Période : 1667 - 1667

Fonds : Papiers de famille
Contrat de mariage de « Jacques de Heumont, chevallier, seigneur de Rothois, Chanville, Guéry-Lesecq et autres lieux...

Cote : E 3281

Période : 1665 - 1714

Fonds : Papiers de famille
Extraits du testament de Louis de « Cahengnes, » conseiller et procureur du Roi en l'hôtel de Vernon, et pièces rela...

Cote : E 3282

Période : 1702 - 1705

Fonds : Papiers de famille
« Mémorial des titres et actes authentiques dont entend se servir noble Hilaire de Tilly de Blaru, écuyer, pour fair...

Cote : E 3283

Période : 1707 - 1726

Fonds : Papiers de famille
Inventaire des meubles de madame la duchesse de Luynes, annoté de la main de la Duchesse, qui a écrit à la fin : « A...

Cote : E 3284

Période : 1711 - 1716

Fonds : Papiers de famille
Inventaire des meubles et immeubles de feu le marquis de Blaru, fait à la requête de Catherine-Elisabeth de Mannevil...

Cote : E 3285

Période : 1725 - 1725

Fonds : Papiers de famille
Sentences du bailliage de Mantes nommant maître. Charles Lenain, bourgeois de Paris, pour tuteur à François-Bonavent...

Cote : E 3286

Période : 1725 - 1732

Fonds : Papiers de famille
Pièces (correspondance, en majeure partie) touchant la succession de Jean-Pierre-Robert le Roux, Sr de la Mothe, con...

Cote : E 3287

Période : 1757 - 1764

Fonds : Papiers de famille
Compulsoire de titres étant au trésor de Montfort-l'Amaury, en 1558, où se trouve un extrait de l'aveu de Neauphle-l...

Cote : E 3288

Période : 1366 - 1586

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Banvin. Guillaume de Saquainville, Sr de Blaru, reconnaît que sa mère, Agnès de la Roche, veuve d'autre Guil...

Cote : E 3289

Période : 1332 - 1703

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Baux. Noble homme, Pierre de Tilly, écuyer, seigneur de Blaru, baille à ferme, pour neuf années, à Guillot H...

Cote : E 3290

Période : 1458 - 1775

Fonds : Papiers de famille
Blaru Baux. Bail à cens d'une maison et autres immeubles à Blaru, rue Chevrie, fait par Pierre de Tilly, écuyer, se...

Cote : E 3291

Période : 1469 - 1495

Fonds : Papiers de famille
Blaru. (Ferme du château.) Baux, quittances, etc. Noble clame Françoise Ladvocat, veuve de Jean de Tilly, en son vi...

Cote : E 3292

Période : 1518 - 1579

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Cens et rentes seigneuriales. Extrait d'anciens papiers contenant les rentes en champarts dues en la seigneu...

Cote : E 3293

Période : 1547 - 1674

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Cens et rentes seigneuriales. Pièces d'un procès entre François de Tilly et Jacques de Tilly, seigneurs de B...

Cote : E 3294

Période : 1571 - 1573

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Cens et rentes seigneuriales. « Conclusions que Jacques de Tilly, escuyer, seigneur chastellain de la terre,...

Cote : E 3295

Période : 1582 - 1582

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Cens et rentes seigneuriales. Recette des rentes seigneuriales payées au marquisat de Blaru à la fête de Sai...

Cote : E 3296

Période : 1777 - 1790

Fonds : Papiers de famille

Iville (Eure, France)

471 contenus liés

Liens