Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

1 136 contenus liés

Carte indiquant l'emplacement de remises à gibier sur les territoires de Montreuil, Le Raincy, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 567/1

Période : 1763 - 1765

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
SOLIVA, Paul, Jean, Joseph

Cote : 4 O 94

Période : 1905 - 1910

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Le Raincy (1896-1907), Rambouillet (1892-1906), Versailles (1894-1938). Police de l'Air (1937-19...

Cote : 4M2 145

Période : 1894 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Contentieux du financement de l'aide médicale et sociale : Demande de main-levée d'inscription hypothécaire

Cote : 5 K 278

Période : 1887 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Avril, Edouard Henri (1849-1928)

Cote : 12657

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Accarias, Calixte (1831-1903)

Cote : 599

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Dépôt de pièces concernant la vente du domaine du Raincy dressé à la requête de Philibert Antoine Alexis Bigard-Fabre demeurant à Paris 23, ...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1532

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
Cahier des charges pour la vente du domaine du Raincy dressé à la requête de Philibert Antoine Alexis Bigard-Fabre demeurant à Paris 23, rue...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1532

Période : 1856 - 1856

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
Cahier des charges pour la vente du domaine du Raincy dressé à la requête de Philibert Antoine Alexis Bigard-Fabre demeurant à Paris 23, rue...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1534

Période : 1856 - 1856

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
Cahier des charges pour la vente du domaine du Raincy dressé à la requête de Philibert Antoine Alexis Bigard-Fabre demeurant à Paris 23, rue...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1534

Période : 1856 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

1 136 contenus liés

Liens

1 136 contenus liés