Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Châtelard (La Chapelle-du-Châtelard, Ain, France ; fief)

Source :

GeoNames : La Chapelle-du-Châtelard (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Terres de Marlieux, Saint-Germain-sur-Renon, La Ville et Montrozard

Cote : 25 J 6-25

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Titres pour la famille Cusset

Cote : 25 J 6-18

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Administration seigneuriale

Cote : 25 J 6-7

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Droits seigneuriaux, dénombrements

Cote : 25 J 6

Période : 1722 - 1747

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Tutelle des communautés

Cote : 25 J 7

Période : 1729 - 1785

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Domaines

Cote : 25 J 8-15

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Affermage des seigneuries

Cote : 25 J 8

Période : 1697 - 1807

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Procédures touchant Claude Guillin

Cote : 25 J 9

Période : 1774 - 1786

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Procédure touchant Claude Antoine Guillin

Cote : 25 J 10

Période : 1697 - 1788

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Etang des Vavres

Cote : 25 J 11

Période : 1798 - 1806

Fonds : Fonds du Château de Marlieux

Le Châtelard (La Chapelle-du-Châtelard, Ain, France ; fief)

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