Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Epiais-lès-Louvres (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Épiais-lès-Louvres (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Établissements parisiens (suite).

Cote : 3Q 108

Période : 1789 - 1811

Fonds : Domaine, 1791-1940
Autres établissements.

Cote : 3Q 109

Période : 1790 - 1804

Fonds : Domaine, 1791-1940
Beaudeau (Gagne, veuve). - Beaudelaire (Nicolas) (Triel). - Beaufils, prêtre (Julien) (Orsay). - Baujan ...

Cote : 5Q 202

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Vente par Jean JULIAN, compagnon menuisier, rue de Jouy, à Jean JANNES, manouvrier au 'Mesnil Madame Renée', d'une maison à Epiais en France...

Cote : MC/ET/XIX/169

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
18 brumaire an XIII-17 février 1806

Cote : 3 Q 4 23

Période : 1804 - 1806

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
14 ventôse an IV-13 ventôse an V.

Cote : 3 Q 4 38

Période : 1796 - 1797

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
Canton de Luzarches. - Certificat d'études primaires.

Cote : 1 T 56 à 58

Période : 1882 - 1940

Fonds : Examens d’études primaires : procès-verbaux d’examens (1882-1940)
Epiais-lès-Louvre.

Cote : 2668 W 319 à 322

Période : 1933 - 1986

Fonds : Cadastre rénové, périmètre départemental : copie de plans-minutes de conservation (édités de 1930 à 1994)
Volume 1.

Cote : 4 Q 5 128

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
Volume 2.

Cote : 4 Q 5 129

Période : 1901 - 1955

Fonds : Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)

Epiais-lès-Louvres (Val-d'Oise, France)

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