Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Poët-Laval (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Le Poët-Laval (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Le Poët-Laval (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Le Poët-Laval. - Acquisition de panneaux et ralentisseurs.

Cote : 3254 W 50

Période : 2010 - 2011

Fonds : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
Le Poët-Laval.

Cote : 3208 W 671-680

Période : 1996 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°61740.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Moulin", "Ribessaille" et "Condamines".

Cote : 3208 W 671

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°66080.- Réaménagement du poste privé TDF pour l'intégration en concession d'un poste DP "Réémetteur de l'Autèche".

Cote : 3208 W 672

Période : 1996 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°67740.- Renforcement basse tension du poste "Chambaillard".

Cote : 3208 W 673

Période : 1996 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°67741.- Dépose basse tension sur le poste "Chambaillard" et renforcement basse tension sur le poste "Le Plat".

Cote : 3208 W 674

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°70490.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Condamine" pour M. Briffaut Henri.

Cote : 3208 W 675

Période : 1996 - 2001

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°70770.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Condamine", quartier des Vignaux, pour M. Payan Alain -Hubert.

Cote : 3208 W 676

Période : 1996 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°72340.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Ribesaille", lieu-dit Le Pigoulet, pour M. Cook Jean-Pierre.

Cote : 3208 W 677

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°73950.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Le Plan" pour M. Piolet Philippe.

Cote : 3208 W 678

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...

Le Poët-Laval (Drôme, France)

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