Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Genouillac (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Genouillac (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Genouillac (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Genouillac

Cote : 6E

Période : 1576 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Châtellenies d'Ahun, de Genouillat et de Chénérailles

Cote : 1 J 264

Période : 1626 - 1767

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Flayat ; Fleurat ; Fransèches ; Fresselines ; Genouillat ; Gentioux.

Cote : B 152

Période : 1572 - 1787

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Genouillac

Cote : 7S265

Période : 1906 - 1906

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Registres paroissiaux

Période : 1700 - 1790

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 1

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 2

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 3

Période : 1751 - 1760

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 4

Période : 1761 - 1770

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 5

Période : 1771 - 1780

Fonds : Genouillac
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 239Edépôt GG 6

Période : 1781 - 1790

Fonds : Genouillac
État-civil

Période : 1791 - 1800

Fonds : Genouillac
Naissances, mariages, décès

Cote : 239Edépôt E 1

Période : 1791 - 1798

Fonds : Genouillac
Naissances

Cote : 239Edépôt E 2

Période : 1793 - 1800

Fonds : Genouillac
Population

Période : 1901 - 1901

Fonds : Genouillac
Dénombrement, liste nominative des habitants de la commune

Cote : 239Edépôt F 1

Période : 1901 - 1901

Fonds : Genouillac
Cadastre, impôts

Période : 1835 - 1967

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Cote : 239Edépôt G 1

Période : 1835 - 1914

Fonds : Genouillac
États de sections des propriétés bâties et non bâties

Cote : 239Edépôt G 2

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 239Edépôt G 3

Période : 1882 - 1911

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 239Edépôt G 4

Période : 1911 - 1967

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 239Edépôt G 5

Période : 1882 - 1910

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 239Edépôt G 6

Période : 1911 - 1967

Fonds : Genouillac
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 239Edépôt G 7

Période : 1914 - 1967

Fonds : Genouillac
Rôle de la taxe municipale sur les chiens

Cote : 239Edépôt G 8

Période : 1876 - 1898

Fonds : Genouillac

Genouillac (Creuse, France)

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