Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Affiche du préfet A. Zevort, préfecture des Basses-Alpes. Imprimerie Davin, Digne.

Cote : 8 Fi 606

Période : 1918 - 1918

Fonds : Répertoire numérique du fonds des affiches de la première guerre mondiale
MISSIONS D'INSPECTION MENEES PAR LA DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES DANS LE CADRE DE L'INSPECTION GENERALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Cote : 19920581/1-19920581/14

Période : 1961 - 1984

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Mission d'inspection spécialisée transports terrestres

Cote : 19920581/1-19920581/3

Période : 1962 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Législation

Cote : 19920581/1

Période : 1968 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
- Voies ferrées d'intérêt local, 1968-1969

Période : 1972 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
- Réunion préparant la loi cadre

Période : 1973 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
- Textes

Période : 1973 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
- Régies de transports et transports publics d'intérêt local ; lois et décret

Période : 1975 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Inspection par régies

Cote : 19920581/2-19920581/3

Période : 1962 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Sans titre

Cote : 19920581/2

Période : 1962 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)

Hautes-Alpes (France ; département)

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