Document d'archives : Législation
Cote :
19920581/1
Inventaire d'archives :
Transports ; Direction des transports terrestres (1923-1989)
Institutions :
communauté européenne, fonds de développement économique et social (france), régie autonome des transports parisiens, société nationale des chemins de fer français
Lieux :
ile-de-france (france , région administrative), alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département), europe, nice (alpes-maritimes), marne (champagne-ardenne , département), seine-saint-denis (ile-de-france , département), alpes-de-haute-provence (provence-alpes-côte-d'azur , département), corse (france , région administrative), digne-les-bains (alpes-de-haute-provence)
Thèmes :
accord international, autobus, budget, chemin de fer, chemin de fer industriel, coût, déclaration d'utilité publique, enquête, intervention parlementaire, ligne, métro, protection sociale, retraite, réseau express régional, réseau secondaire, service déconcentré, sécurité sociale, tarif, tramway, transport, transport en commun, transport routier, transport terrestre
Type de document :
accord, avant-projet, budget, cahier des charges, document préparatoire, dossier de candidature, dossier technique, déclaration d'utilité publique, enquête, procès-verbal, procès-verbal de séance, rapport d'inspection, tarif, étude
Fonctions :
contentieux, contrôle technique, coopération, expérimentation, financement, inspection, législation, relations internationales, tutelle, étude