Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gerberoy (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Gerberoy (Hauts-de-France, Oise) - commune
Gerberoy (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

17 contenus liés

Inventaire après décès de Louise Eugénie Hilaire, décédée le 25 septembre 1866 à Gerberoy, à la requête de Nicolas Charles Gustave Lesage, e...

Cote : MC/ET/CIII/992

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 7 décembre 1858 - 20 avril 1876 (étude CIII)
Extrait collationné d'Inventaire après décès du 23 fructidor an XII [10 septembre 1804] : Gromas, François-Antoine.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine SCHNETZ, 15 septembre 1804- 18 mars 1812 (étude XXXI)
BOUDIN, François

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Vente par Françoise Courtet, veuve de Germain Quillet, boucher, bourgeois de Paris, à Robert de Valancourt, prêtre, notaire de la conservati...

Cote : MC/ET/XXXIII/12

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Robert de Valancourt { prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris, chanoine de Gerberoy} accord...

Cote : MC/ET/XXXIII/12

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
PARJADIS, Jacques

Cote : V/1/334

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Louis Jean, officier de cavalerie, demeurant 10, rue de l’Arbre-Sec, et Lo...

Cote : MC/ET/VII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
LE BÈGUE, Nicolas

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
BAUDELOT, Fiacre François

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
VUATELET, Joseph

Cote : V/1/483

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Gerberoy (Oise, France)

17 contenus liés

Liens