Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sous-Mouzeuil (Mouzeuil-Saint-Martin, Vendée, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-sous-Mouzeuil (Pays de la Loire, Vendée)

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Employés communaux, 1945 ; cantonniers, 1942-1944. - Édifices et services publics : droits de pacage, 1941-1948 ; location des portions de m...

Période : 1941 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Plan de la route dans la commune (pétition du Sieur Rouhaud) / Signé par : Quétineau, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Période : 1853 - 1853

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Étude B

Période : 1712 - 1765

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Louis Mobilleau, notaire à Bourneau (1702-1722)

Période : 1712 - 1722

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
François Laurens, notaire à Marsais (1699-1726)

Période : 1699 - 1726

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1607 - 1752

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1630 - 1789

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Louis Linyer, notaire à Nalliers (1740-1759)

Période : 1740 - 1759

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jacques-Charles Claveau, notaire à Nalliers (1770)

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jacques de Lauspitault, notaire à Nalliers (1755-1779)

Période : 1755 - 1779

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude D

Période : 1741 - 1771

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jacques Dougé, notaire à Nalliers (1741-1771)

Période : 1741 - 1771

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude E

Période : 1703 - 1714

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Minutes isolées

Période : 1597 - 1764

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Pierre Barraud, notaire à Nalliers (1699-1700)

Période : 1699 - 1700

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Pierre Bruzon, notaire à Nalliers (1714)

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Mathurin Guillet, notaire à Petosse (1624-1669)

Période : 1624 - 1669

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1643 - 1664

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Nicolas Micheau, notaire à Petosse (1643)

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Études de Pouillé

Période : 1661 - 1800

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1673 - 1800

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
René Jouyneau, notaire à Pouillé (1673-1685)

Période : 1673 - 1685

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1661 - 1681

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1735 - 1755

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude C

Période : 1721 - 1739

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1662 - 1740

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Gillot, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1687)

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
René-Estienne Chouteau, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1734-1740)

Période : 1734 - 1740

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1637 - 1729

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Philippe Aubry, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1701-1717)

Période : 1701 - 1717

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
René Mazeau, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1717-1729)

Période : 1717 - 1729

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Mathurin Bernard, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1668-1678)

Période : 1668 - 1678

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Martin Naulleau, notaire à Saint-Martin-des-Fontaines (1679-1702)

Période : 1679 - 1702

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude E

Période : 1798 - 1800

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude de Saint-Martin-sous-Mouzeuil

Période : 1722 - 1753

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Estienne Esrard, notaire à Saint-Martin-sous-Mouzeuil (1722-1753)

Période : 1722 - 1753

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
François Pocquin, notaire à Sainte-Radégonde-la-Vineuse (1668)

Période : 1668 - 1668

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1660 - 1792

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jacques Painparé, notaire à Sainte-Radégonde-la-Vineuse (1660-1693)

Période : 1660 - 1693

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Mathurin Guignet, notaire à Sainte-Radégonde-la-Vineuse (1739-1761)

Période : 1739 - 1761

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude A

Période : 1651 - 1665

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1679 - 1773

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Louis Guinefolleau, notaire à Saint-Valérien (1741-1749)

Période : 1741 - 1749

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Études de Sérigné

Période : 1501 - 1802

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jehan Morisset, notaire à Sérigné ([1560]-1606)

Période : 1560 - 1606

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude B

Période : 1575 - 1601

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude C

Période : 1660 - 1772

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Jacques Faucheron, notaire à Sérigné (1738-1772)

Période : 1738 - 1772

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
François Guynefolleau, notaire à Sérigné (1649)

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...
Étude de Bourneau

Période : 1541 - 1765

Fonds : Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...

Saint-Martin-sous-Mouzeuil (Mouzeuil-Saint-Martin, Vendée, France)

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