Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-sur-Reyssouze (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Julien-sur-Reyssouze (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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CORNATON Louis, notaire à Saint-Julien-sur-Reyssouze

Cote : 3 E 20541

Période : 1668 - 1668

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
Minutes

Cote : 3 E 20541

Période : 1668 - 1668

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
Saint-Julien-sur-Reyssouze : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Julien-sur-Reyssouze : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Cote : 4 N 263

Période : 1834 - 1851

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
St-A - St-J.

Cote : 2 V 23

Période : 1813 - 1891

Fonds : Organisation et police du culte catholique
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Type de délit : non paiement de la dîme. Résumé de l'affaire : Les leveurs de la dîme, ici des cordonniers de Saint-Julien-sur-Reyssouze, dé...

Cote : 2B 12628

Période : 1584 - 1584

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Études de Saint-Julien-sur-Ressouze

Cote : 8 U 132-134

Période : 1800 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an IX-1845

Cote : 8 U 132

Période : 1800 - 1845

Fonds : Officiers publics et ministériels

Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

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