Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chorges (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)

Source :

GeoNames : Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Table alphabétique des extraits de sépulture

Cote : 2 C 1798

Période : 1762 - 1795

Fonds : Registres de formalité
Table alphabétique des nouveaux possesseurs

Cote : 2 C 1799

Période : 1782 - 1804

Fonds : Registres de formalité
Table alphabétique des testaments contrôlés

Cote : 2 C 1800

Période : 1782 - 1812

Fonds : Registres de formalité
Table alphabétique des donations éventuelles

Cote : 2 C 1797

Période : 1782 - 1812

Fonds : Registres de formalité
Chorges

Fonds : Registres de formalité
Contrôle

Fonds : Registres de formalité
14 avril 1717-8 décembre 1719

Cote : 2 C 251

Fonds : Registres de formalité
13 décembre 1719-29 juin 1720

Cote : 2 C 252

Fonds : Registres de formalité
3 juillet 1720-18 novembre 1722

Cote : 2 C 253

Fonds : Registres de formalité
19 novembre 1722-6 juillet 1724

Cote : 2 C 254

Fonds : Registres de formalité

Chorges (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)

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