Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

arrondissement d'Aumale

Affiner votre recherche :

81 contenus liés

Promotion de fonctionnaires musulmans : réponses du sous-préfet au préfet

Cote : 9125 4

Période : 1960 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Sections administratives spécialisées : rapports mensuels ou trimestriels

Cote : 9125 6

Période : 1957 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Front de l'Algérie française, surveillance, dissolution : rapports des services de police et de gendarmerie, et de quelques SAS, sur l'état ...

Cote : 9125 9

Période : 1960 - 1960

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Télégrammes dits d'ambiance, adressés par le secteur militaire Aumale à la zone sud-algérois, et en copie aux sous-préfets

Cote : 9125 12

Période : 1959 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Lutte contre la rébellion

Cote : 9125 20 à 31

Période : 1955 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Fonctionnaire suspendu puis révoqué pour collusion avec le FLN (auxiliaire de service à la sous-préfecture) : correspondance avec le général...

Cote : 9125 27

Période : 1955 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Personnes tuées ou blessées par les forces de l'ordre : procès-verbaux d'enquête préliminaire

Cote : 9125 31

Période : 1959 - 1959

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Activités rebelles, implantation rebelle, ralliés, diffusion des journaux, déplacements des chefs rebelles, émissions de radio communistes

Cote : 9125 33

Période : 1957 - 1960

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Gendarmerie, compagnie d'Aumale : procès-verbaux d'enquête préliminaire (classement par brigade)

Cote : 9125 37 à 41

Période : 1957 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)
Aïn Bessem, Aïn el Hadjel

Cote : 9125 37

Période : 1957 - 1961

Fonds : Sous-préfectures d'Algérie. Sous-préfecture d'Aumale (1955-1961)

arrondissement d'Aumale

81 contenus liés

Liens