Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États pontificaux

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"Recueil sur l'archiviste de la légation" (fonds Vigne)

Cote : BMA ms. 1721/fol. 70-296

Période : 1760 - 1789

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Cadoti, Jean

Cote : FRAD084_3 E 38/486

Période : 1462 - 1463

Fonds : État des fonds des notaires
Maynac, Martial

Cote : Arch. com. Avignon II 38

Période : 1467 - 1467

Fonds : État des fonds des notaires
Apoliti, Girard

Cote : FRAD084_3 E 38/487

Période : 1467 - 1470

Fonds : État des fonds des notaires
Baillivi de Valeriis, Jacques

Cote : FRAD084_3 E 38/490-534, BMA ms 5731

Période : 1471 - 1505

Fonds : État des fonds des notaires
Senolhet, Jean

Cote : FRAD084_3 E 38/536-570

Période : 1472 - 1507

Fonds : État des fonds des notaires
Agarini, Richard

Cote : FRAD084_3 E 38/571-572

Période : 1476 - 1479

Fonds : État des fonds des notaires
Gaudeti, Louis

Cote : FRAD084_3 E 38/573

Période : 1478 - 1479

Fonds : État des fonds des notaires
Lavernha, Jean

Cote : FRAD084_3 E 38/574-614

Période : 1479 - 1518

Fonds : État des fonds des notaires
Brisatti, Guillaume

Cote : FRAD084_3 E 38/616-627

Période : 1480 - 1500

Fonds : État des fonds des notaires

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