Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne, France)

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Le Mesnil-Amelot (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Le Mesnil-Amelot (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Cote : MC/ET/III/298

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Nicolas Bequet, demeurant à Paris, rue des Lavandières, né au Mesnil-Madame-Rance |Le Mesnil-Amelot], marchand cend...

Cote : MC/ET/LXVIII/45

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BERGEON, 16 avril 1573 - 14 juin 1630 (étude LXVIII)
1487 (n. st.), 13 janvier. Quittance par Henri et Jean Pernelle, laboureurs à Aulnay, Michault Hourtier, maréchal et laboureur à Aulnay, pou...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1487 - 1487

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Vente par Jean JULIAN, compagnon menuisier, rue de Jouy, à Jean JANNES, manouvrier au 'Mesnil Madame Renée', d'une maison à Epiais en France...

Cote : MC/ET/XIX/169

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Portion de route un peu en deçà de Les-Mortières ("Mortière"), passant par Le-Mesnil-Amelot ("Le-Menil-Amelot"), et allant en direction de D...

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Contrat de mariage entre Geoffroy Moreau, charcutier, demeurant rue aux Ours, paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles, fils de Jean Moreau, marchand...

Cote : MC/ET/X/79

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail à ferme concernant M. FENAULT, laboureur à Mesnil-Madame.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Transport moyennant 150 livres par Charles de Billy seigneur de Mauregard près Le Mesnil-Madame-Rance à François Bynet, étudiant en la facul...

Cote : MC/ET/XXXIII/48

Période : 1563 - 1563

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Famille Brion.

Cote : MC/DC/XLII/3

Période : 1815 - 1863

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Inventaire après décès de Marie Marchand, Le Mesnil-Amelot, veuve de Jacob Sandron, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/II/354

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine I BELOT, 2 janvier 1683 - 3 avril 1710 (étude II)

Le Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne, France)

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