Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trévoux (Ain, France ; arrondissement ; jusqu'en 1926)

Source :

GeoNames : Trévoux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Circulaires, instructions, récapitulatifs des résultats pour les arrondissements de Belley, Gex, Nantua, Trévoux, états de résultats complém...

Cote : 8 V 4-6

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Arrondissements de Belley (77 communes), Nantua (51 communes) et Trévoux (66 communes)

Cote : 5 V 5

Période : 1810 - 1812

Fonds : Fabriques
Canton de Meximieux

Cote : 4

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Nominations de marguilliers par le préfet

Cote : 5 V 3

Fonds : Fabriques
Subventions des communes aux fabriques

Cote : 5 V 18

Période : 1880 - 1880

Fonds : Fabriques
Congrégation des Soeurs de Saint-Joseph pour tous les établissements de l'Ain.

Cote : 6 V 8

Période : 1901 - 1904

Fonds : Clergé catholique régulier
Études de Genay

Cote : 8 U 227-228

Période : 1834 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
1834-1872

Cote : 8 U 227

Période : 1834 - 1872

Fonds : Officiers publics et ministériels
1874-1940

Cote : 8 U 228

Période : 1874 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
Compagnie des chemins de fer du Rhône.

Cote : 3 U 6221

Période : 1880 - 1880

Fonds : Tribunaux d'arrondissement

Trévoux (Ain, France ; arrondissement ; jusqu'en 1926)

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