Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montanges (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Montanges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Montanges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Montanges

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Mei - Monthieux

Cote : 5 V 28

Période : 1798 - 1904

Fonds : Fabriques
Canton de Châtillon-en-Michaille

Cote : 3

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Bellegarde

Cote : 2

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Vanchy, Billiat, Chézery-F...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Van...

Cote : 1610 Presse 1-2

Période : 1971 - 1990

Fonds : Bulletins paroissiaux
Arrondissement de Nantua

Cote : 63 J 21

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
Sonneries de cloches.

Cote : 2 V 34

Période : 1826 - 1903

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Montanges

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Montanges (Ain, France)

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