Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 41 ETP 214/6572

Période : 1787 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Observations sur l'arrêt du conseil du 14 août 1777 qui accorde, pour le terme et espace de 15 ans, aux syndics administrateurs et intéress...

Cote : 41 ETP 214/6559

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
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Cote : 5 Fi AFRIQUE 4

Période : 1701 - 1800

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Mémoire des négociants du Havre concernant le privilège exclusif de la traite des noirs et du commerce depuis le Cap Vert jusqu'à la rivière...

Cote : 41 ETP 214/6561

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire concernant le privilège exclusif de la traite des noirs et du commerce depuis le Cap Vert jusqu'à la rivière de Casamance accordé à ...

Cote : 41 ETP 214/6560

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Sartine informe la chambre de commerce que le roi a accordé à la compagnie de la Guyane le privilège exclusif de l...

Cote : 41 ETP 214/6562

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes remettant à la chambre de commerce une note relative à l'arrêt du conseil du 14 août 1777 qui accorde pour une période de 1...

Cote : 41 ETP 245/7566

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 16 avril 1778 et du mémoire qui y était joint concernant les i...

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Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Cap-Vert

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