Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valserres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Valserres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Valserres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Ventavon, Villar-Loubière, Valserres, Centre social du Haut-Buëch.

Cote : 1585 W 45

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Valserres. Vue générale.

Cote : 14 Fi 248

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Valserres

Cote : 3413 F 804

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Valserres.

Cote : 1212 W 326

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Valserres : POS. Etude agricole préalable à l'élaboration du POS 1981 ; dossier d'élaboration 1981-1983, publication 1983, enquêt...

Cote : 1389 W 353

Période : 1980 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Valserres : POS. Dossier de consultation des services 1983 ; dossier publié 1983 ; enquête publique 1983 ; dossier approuvé 1983.

Cote : 1389 W 354

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Valserres : modification du POS 1990 .

Cote : 1389 W 355

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Soubra (Jean-Pierre Thomas)

Cote : 8 U 433

Période : 1810 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels

Valserres (Hautes-Alpes, France)

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