Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Faurie (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Faurie (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Faurie (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Répertoire de Gap (liste alphabétique).

Cote : 3 Q 2579

Période : 1790 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Hydrocarbures (dépôts d') : La Fare-en-Champsaur (1930-1939), La Faurie (1935), Forest-Saint-Julien (1939), La freissinouse (1930-1934), Gap...

Cote : 5 M 145

Période : 1874 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
La Faurie, syndicat du canal de La Valette.

Cote : 1289 W 121

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Faurie, syndicat du canal des Vignasses.

Cote : 1289 W 122

Période : 1940 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Aspres-sur-Buëch

Cote : 3 Q 636-649, 650-619, 629-623, 624-628, 5490-5505-540, 5477-5485-566, 5486-5489-600, 5506-5513, 5733-5736-469, 6589

Période : 1792 - 1917

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des acquéreurs

Cote : 3 Q 636-640

Période : 1816 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 636

Période : 1816 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 640

Période : 1857 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 641

Période : 1816 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 644

Période : 1846 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

La Faurie (Hautes-Alpes, France)

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