Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Bâtie-Neuve (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Bâtie-Neuve (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Bâtie-Neuve

Cote : 4 U 256-296

Période : 1800 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires Généraux

Cote : 4 U 256-260

Période : 1869 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires des actes et jugements.

Cote : 4 U 256

Période : 1874 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Accidents du travail : enregistrement.

Cote : 4 U 257

Période : 1941 - 1953

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre des avertissements.

Cote : 4 U 258

Période : 1922 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Plumitif d'appel des causes (1869-1897).

Cote : 4 U 259

Période : 1869 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Plumitif d'appel des causes (1897-1958).

Cote : 4 U 260

Période : 1897 - 1958

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Actes et jugements civils et de simple police

Cote : 4 U 261-291

Période : 1800 - 1960

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1800-1809 .

Cote : 4 U 261

Période : 1800 - 1960

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1821-1833 .

Cote : 4 U 262

Période : 1800 - 1960

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes, France)

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