Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Bâtie-Neuve (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Bâtie-Neuve (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Elections des chefs d'entreprise à la Chambre des Métiers : Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Ne...

Cote : 1232 W 66

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour, 1ère circonscription) : procès-verbal (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges, Gap).

Cote : 1232 W 71

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales : Barcillonnette, La Batie-Neuve, Chorges.

Cote : 1232 W 131

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
1er avril 1844 -26 août 1844

Cote : 3 Q 1964

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 août 1844-29 janvier 1845

Cote : 3 Q 1965

Période : 1844 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 janvier 1845 -4 juillet 1845

Cote : 3 Q 1966

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 juillet 1845 -16 décembre 1845

Cote : 3 Q 1967

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 décembre 1845-5 mars 1846

Cote : 3 Q 1968

Période : 1845 - 1846

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mars 1846 -24 octobre 1846

Cote : 3 Q 1969

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 octobre 1846-17 mars 1847

Cote : 3 Q 1970

Période : 1846 - 1847

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes, France)

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