Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cap Breton, Île du (Canada)

Source :

GeoNames : Cape Breton Island (Canada)

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Ile Royale et Louisbourg

Cote : 5 DPPC 18 à 19, 66

Période : 1776 - 1776

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensement des habitants établis dans le havre de Louisbourg

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1715 - 1715

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensement des habitants avec leurs familles qui restent à Louisbourg et ses dépendances cette année 1716 avec le nombre de pêcheurs et gar...

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1716 - 1716

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensement de l'île Royale

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1716 - 1716

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensement général des habitants établis à l'île Royale en 1724

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1724 - 1724

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensement général des habitants établis à l'île Royale en 1726

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1726 - 1726

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Populations indiennes

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1776 - 1776

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Cession d'une maison et grave à l'île Royale par Benjamin Le Manguet à Georges de Lasson

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1714 - 1714

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Port et havre de Louisbourg. État des terrains actuellement occupés par divers habitants pêcheurs et autres particuliers

Cote : 5 DPPC 18

Période : 1741 - 1741

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Concessions de Louisbourg : enregistrement par le conseil supérieur

Cote : 5 DPPC 19

Période : 1715 - 1742

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

Cap Breton, Île du (Canada)

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