Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Furmeyer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Furmeyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Furmeyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Veynes

Cote : 3 Q 4877-4851, 4883-4858, 4884-4885, 6237-4777, 6159-4802, 6186-6193, 6682-4833, 6194-4867, 6225-4846, 4886, 6599

Période : 1790 - 1947

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables

Cote : 3 Q 4877-4851, 4883-4858, 4884-4885, 6237-6254

Période : 1808 - 1947

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des acquéreurs

Cote : 3 Q 4877-4882

Période : 1810 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des donations

Cote : 3 Q 4883

Période : 1811 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des inventaires

Cote : 3 Q 4884-4885

Période : 1808 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Répertoires généraux

Cote : 3 Q 6240-6254

Période : 1808 - 1947

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 4713-4777, 6159-4802, 6186-6193, 6682-4833, 6194-4867, 6225-4846

Période : 1793 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 avril 1794-6 avril 1797

Cote : 3 Q 4713

Période : 1794 - 1797

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 octobre 1799-1 avril 1802

Cote : 3 Q 4716

Période : 1799 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1 avril 1802-18 juin 1803

Cote : 3 Q 4717

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 août 1821-18 juillet 1825

Cote : 3 Q 4725

Période : 1821 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 janvier 1831-18 juillet 1832

Cote : 3 Q 4728

Période : 1831 - 1832

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 janvier 1834-2 mai 1835

Cote : 3 Q 4730

Période : 1834 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 octobre 1836-4 avril 1838

Cote : 3 Q 4732

Période : 1836 - 1838

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 octobre 1839-20 avril 1841

Cote : 3 Q 4734

Période : 1839 - 1841

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1842-20 juin 1844

Cote : 3 Q 4736

Période : 1842 - 1844

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 juin 1844-19 octobre 1845

Cote : 3 Q 4737

Période : 1844 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 septembre 1856-11 février 1859

Cote : 3 Q 4745

Période : 1856 - 1859

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 novembre 1864-3 février 1866

Cote : 3 Q 4751

Période : 1864 - 1866

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juin 1867-11 août 1868

Cote : 3 Q 4753

Période : 1867 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 août 1868-5 juillet 1869

Cote : 3 Q 4754

Période : 1868 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 janvier 1873-5 janvier 1874

Cote : 3 Q 4758

Période : 1873 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 janvier 1874-23 janvier 1875

Cote : 3 Q 4759

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mars 1881-10 juin 1882

Cote : 3 Q 4765

Période : 1881 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 mai 1889-15 novembre 1890

Cote : 3 Q 4772

Période : 1889 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Furmeyer (Hautes-Alpes, France)

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