Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Bruyères-sur-Oise (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Bruyères-sur-Oise (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

2 585 contenus liés

Bruyères-sur-Oise.

Cote : 1 T 139

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies d'instituteurs (1899)
Bruyères-sur-Oise. - Section AB à AI, ZA à ZK.

Cote : 1987 W 26

Période : 1975 - 1987

Fonds : Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur liste mécanographique (1975-1987)
Tabellionnage de Bruyères-sur-Oise : minutes des actes.

Cote : 2 E 2 659 à 660

Période : 1661 - 1790

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
De Waast.

Cote : 2 E 2 659

Période : 1661 - 1670

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Jean-Nicolas Duru (1772-1776). Jacques Mignot (1783-1790). Compagnon (1779-1780, 1783).

Cote : 2 E 2 660

Période : 1772 - 1790

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Bruyères-sur-Oise.

Cote : 4 E 45

Période : 1792 - 1902

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1792-1803

Cote : 4 E 45

Période : 1792 - 1803

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1803-1812

Cote : 4 E 45

Période : 1802 - 1812

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1813-1822

Cote : 4 E 45

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
1823-1832

Cote : 4 E 45

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)

Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

2 585 contenus liés

Liens

2 585 contenus liés