Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Saint-André-d'Embrun ; Eglise

Cote : D/1996/25/57-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1211 W 211

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes). Eglise - Tour.

Cote : E/81/05/13-92

Période : 1946 - 1961

Fonds : Restauration des édifices des Hautes-Alpes, série générale
Commissions de remembrement, réunions (procès-verbaux et pièces annexes dont réclamations). Communes de Fouillouse, Pelleautier, Les Costes,...

Cote : 1249 W 167

Période : 1946 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Appel formé par les consuls d'Embrun, St-André, St-Sauveur d'une sentence rendue par le juge commun qui les privait du droit de pâturage et ...

Cote : DD 55

Période : 1415 - 1415

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Liste des hommes honnêtes du Conseil parmi lesquels sont choisis deux collecteurs de taille pour St-Sauveur, St-André et la ville.

Cote : CC 848

Période : 1350 - 1350

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Extraits de la réformation générale des Bois et Forêts d'Embrun, St-André, St-Sauveur.

Cote : DD 11

Période : 1724 - 1730

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Arrêt du Conseil d'État sur l'aménagement des forêts d'Embrun, St-André, St-Sauveur.

Cote : DD 12

Période : 1741 - 1741

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Carrières de charbon au-dessus de St André.

Cote : DD 135

Période : 1787 - 1787

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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