Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Acte passé entre les habitants d'Embrun, de Saint-André, Saint-Sauveur, Petit-Puy, Caléyère, Chauvet et lieux de la terre commune au sujet d...

Cote : CC 82

Période : 1465 - 1465

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Transcription et traduction en français de CC 82.

Cote : CC 83

Période : 1465 - 1465

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Traité passé entre les consuls d'Embrun, de St-André, St-Sauveur, Petit Puy Forest, avec noble Jean de Rame, à propos des tailles.

Cote : CC 93

Période : 1452 - 1452

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Rôle perçu sur les communes de St-André et St-Sauveur.

Cote : CC 110

Période : 1484 - 1484

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Relevé d'actes d'un registre de décisions prises en commun avec St-Sauveur et St-André (1555-1560, 1582-1584).

Cote : BB 4

Période : 1555 - 1584

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Relevé de cotes de fonds situés sur le territoire des Crottes, Baratier, Saint-André ou Saint-Sauveur, compris dans le cadastre d'Embrun.

Cote : CC 38

Période : 1664 - 1683

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Approbation du cadastre pour les communautés de Saint-André, Saint-Sauveur et Embrun.

Cote : CC 3

Période : 1452 - 1452

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Procès avec St-André, St-Sauveur.

Cote : 1 FF 125

Période : 1586 - 1713

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
État des dépenses des consuls (en langue vulgaire) (1530). Compte des consuls d'Embrun, St-André et St-Sauveur (1550).

Cote : CC 488

Période : 1530 - 1550

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Liste des hommes honnêtes du Conseil parmi lesquels sont choisis deux collecteurs de taille pour St-Sauveur, St-André et la ville.

Cote : CC 848

Période : 1350 - 1350

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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