Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur.

Cote : 1585 W 39

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Béraud (Pierre)

Cote : 8 U 99

Période : 1815 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Pinatel

Cote : 8 U 377

Période : 1831 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Queyras

Cote : 8 U 393

Période : 1800 - 1815

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Saint-André-d'Embrun

Cote : 3413 F 678

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Environs de Saint-André-d'Embrun. Le lac de Siguret. Les montagnes d'Eygliers (fond) Jullien, Gap

Cote : 3413 F 678

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1212 W 249

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1212 W 250

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Maladies de la vigne, phylloxéra, syndicats antiphylloxériques : dossiers par commune.

Cote : 7 M 291

Période : 1879 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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