Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suez, Canal de (Égypte)

Source :

GeoNames : Suez Canal (Égypte)

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Cote : 19800030/2

Période : 1929 - 1947

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Zones franches : création de ports francs et de zones franches maritimes et fluviales : projet de loi

Cote : 19800030/3

Période : 1928 - 1950

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Port de Port-Vendres : concession d'outillage public de la C.C.I. travaux dans le port grues à portiques

Cote : 19800030/10

Période : 1930 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Port de Calais : Cession à la ville, de terrains - déclassement de terrains modification de l'enceinte

Cote : 19800030/11

Période : 1876 - 1933

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Pilotage : réduction des frais de port affaires diverses - pilotage dans les ports divers

Cote : 19800030/12

Période : 1920 - 1937

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
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Cote : 19800030/13

Période : 1922 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
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Cote : 19800030/15

Période : 1933 - 1961

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Successions Debout, Degrond, Delafond, Diabarrat d'Etchegoyen.

Cote : MC/DC/XXIX/7

Période : 1697 - 1942

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
Confirmations d'affrètements au voyage

Cote : 19790620/1

Période : 1977 - 1977

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau études économiques, statistiques (1956-1977)
Confirmations d'affrètements au voyage

Cote : 19790620/10

Période : 1976 - 1976

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau études économiques, statistiques (1956-1977)
Crise de Suez

Cote : 19790620/20

Période : 1956 - 1956

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau études économiques, statistiques (1956-1977)
Marché études

Cote : 19790620/21

Période : 1972 - 1974

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Période : 1972 - 1972

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Période : 1957 - 1980

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