Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isigny-le-Buat (Manche, France)

Source :

GeoNames :
Isigny-le-Buat (Normandie, Manche) - commune
Isigny-le-Buat (Normandie, Manche) - lieu habité

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La Mancellière

Cote : 67 J 115

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
AVRIL DES DROUZIES, Jacques Hervé

Cote : V/1/386

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
GOUESMEL, Louis

Cote : V/1/537

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
GUILBERT, Jacques

Cote : V/1/260

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Procuration par Jean Dupont, docteur en théologie, chapelain en l'église cathédrale de Paris, à Olivier Leroux pour prendre le fait et cause...

Cote : MC/ET/XXXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
LECOMTE DESMARRES ; LECOMTE DESMARES, Charles François

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
FERRAND, Charles

Cote : V/1/269

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
POPHILAC, Pierre

Cote : V/1/481

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
LECLERC, David

Cote : V/1/486

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
DREY, Jean Baptiste

Cote : V/1/233

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Isigny-le-Buat (Manche, France)

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