Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

706 contenus liés

16 juillet 1907-15 février 1908

Cote : 3 Q 6450

Période : 1907 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 février 1908 -30 septembre 1908

Cote : 3 Q 6451

Période : 1791 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er octobre 1908-12 juin 1909

Cote : 3 Q 6452

Période : 1908 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juin 1909-7 mars 1910

Cote : 3 Q 6453

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 mars 1910 -10 octobre 1910

Cote : 3 Q 6454

Période : 1791 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 octobre 1910-12 juin 1911

Cote : 3 Q 6455

Période : 1910 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 juin 1911-5 mars 1912

Cote : 3 Q 6456

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mars 1912 -25 octobre 1912

Cote : 3 Q 6457

Période : 1791 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 octobre 1912-16 juin 1913

Cote : 3 Q 6458

Période : 1912 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juin 1913-11 mars 1914

Cote : 3 Q 6459

Période : 1913 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

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