Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Puy-Sanières.

Cote : 3 Z 69

Période : 1838 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Puy-Sanières.

Cote : 3 Z 70

Période : 1899 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Chemins vicinaux ordinaires : Orcières-Risoul.

Cote : 3 Z 358

Période : 1854 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Commissions du 10 décembre 1974 (Bénévent-et-Charbillac, Chabottes, Châteauroux, Les Costes, échanges amaibles à La Bâtie-Vieille, divisions...

Cote : 1542 W 81

Période : 1974 - 1975

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Baratier et Puy-Sanières.

Cote : 1542 W 50

Période : 1980 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commissions du 28 octobre 1977 (Prunières, Saint-André-d'Embrun), du 9 avril 1979 (Baratier, divisions de parcelles remembrées de Saint-Laur...

Cote : 1542 W 74

Période : 1977 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commission du 24 octobre 1979 (Saint-Pierre-d'Argençon, Valserres, Jarjayes, Saint-André-d'Embrun, Puy-Sanières, Laye, Baratier, Lagrand, Ri...

Cote : 1542 W 76

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Commissions du 5 octobre 1976 et du 26 novembre 1976 (Puy-Sanières et divisions de parcelles remembrées).

Cote : 1542 W 78

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Puy-Sanières, Rambaud, Réotier, Ristolas.

Cote : 1542 W 95

Période : 1946 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
16 juillet 1907-15 février 1908

Cote : 3 Q 6450

Période : 1907 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

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